| Commission permanente du Conseil régional | | Commission permanente du Conseil régional |
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 | |  | | Mise en ligne : Sergio Palumbo, 123 Savoie
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|  | |  | | La Commission permanente du Conseil régional s’est réunie jeudi 22 mars 2007, à Charbonnières. Sur proposition de l’Exécutif présidé par Jean-Jack Queyranne, les élus régionaux ont voté 115 rapports, engageant la Région pour un montant total de près de 172 M€. Parmi ces décisions, qui concernent l’ensemble des territoires de Rhône-Alpes, on peut citer :
Acquisition de materiels ferroviaires neufs
60 M€ pour l’acquisition de 12 rames AGC (Autorails Grande Capacité)
Le TER constitue le premier poste budgétaire avec la circulation quotidienne de 120 000 voyageurs dans 1100 trains express et 500 autocars. Dans le cadre de son programme d’investissement en matériel ferroviaire pour la période 2006/2010, la Région procède à de nouvelles commandes qui permettront de renforcer le parc à l’horizon 2010-2011. Ainsi, une commande d’un montant de 60 M€ est passée pour l’acquisition de 12 rames AGC dans la version bi-mode (diesel et électrique). Ce matériel qui comprend 210 places assises peut circuler à 160 km/heure. Il sera affecté prioritairement sur l’axe du sillon alpin (Valence-Annecy-Genève).
Aménagement du territoire
Plus de 687 000 € pour les contrats territoriaux de Rhône-Alpes
En 2007, la Région Rhône-Alpes accompagne plus de 100 contrats territoriaux dont une quarantaine de contrats de développement et dix contrats d’agglomération. Au titre de la Commission permanente de mars 2007, ce sont 25 actions, réparties sur les différents territoires de Rhône-Alpes, qui sont accompagnées par la Région pour un montant global dépassant 687 000 €.
Politique de la ville
94 M€ pour la politique de solidarité urbaine
Lors de l’Assemblée plénière du 23 janvier 2007, la Région Rhône-Alpes a adopté le protocole d’accord conclu avec l’Etat qui détermine les grands principes d’intervention régionale en faveur de la politique de la ville. Ce protocole, qui sera annexé à chaque Contrat Urbain de Cohésion Sociale (successeurs des anciens contrats de ville) définit les modalités de l’intervention régionale. Ainsi 36 CUCS répartis entre les 8 départements de Rhône-Alpes, seront mis en oeuvre sur la période 2007- 2012 grâce à une enveloppe financière régionale de 94 M€.
Agriculture - rapprocher ville et campagne
Plus de 83 000€ pour aider les producteurs fermiers a allé à la rencontre du public
Le mouvement des Centres d’Initiatives pour Valoriser l’Agriculture et le Milieu Rural (CIVAM) représenté principalement en Rhône-Alpes par deux fédérations départementales (Drôme et Ardèche) organise chaque année, entre autres actions, une opération qui permet aux producteurs fermiers adhérents d’aller à la rencontre du public. Celui-ci est invité au cours d’un week-end à voyager d’une ferme à l’autre au gré de circuits locaux. L’édition 2007 de cette opération intitulée « De ferme en ferme », se déroulera les 28 et 29 avril prochains dans les départements de la Drôme, l’Ardèche, la Loire et le Rhône. En écho, les 5 et 6 mai prochains, le grand public de l’Isère et de la Savoie pourra également aller à la rencontre des agriculteurs en participant à l’opération « Prenez la clé des champs, découvrez nos fermes », dont le principe est identique. Les élus régionaux, réunis en Commission permanente, ont donc approuvé le versement de subventions pour l’organisation de ces opérations pour un montant total 83 472€.
Valorisation des potentialités agricoles régionales
Plus de 1,9 M€ pour le contrat d’objectifs de filière " développement de la filière biologique "
L’agriculture biologique est un mode de production agricole spécifique et constitue en France un des 4 signes officiels d’identification de la qualité et de l’origine des produits. La Région Rhône-Alpes est la première région bio de France par le nombre d’exploitations certifiées en agriculture biologique. Le Plan Régional pour l’Agriculture et le Développement Rural, adopté le 21 juillet 2005, indique notamment que la Région apportera son soutien au développement de l’agriculture biologique dans le cadre d’un contrat d’objectifs de filière, avec l’objectif de permettre le doublement de la production à l’horizon 2010. Le Contrat d’Objectifs de Filière « développement de l’agriculture biologique » a été approuvé ainsi que le principe d’un soutien régional à la réalisation de ce contrat pour les années 2007 - 2008 - 2009 pour un montant maximal proche de 2 M€ sur 3 ans.
Formations initiales et lycées
Près de 2,5 M€ pour l‘entretien et les réparations diverses des lycées publiques
La Région Rhône-Alpes a fait de la formation des jeunes une priorité forte de son action. Avec un effort global de 555 M€ en 2007, elle investit le quart du budget régional dans les lycées et les universités. L’essentiel des dépenses va à la rénovation des établissements. Les Conseillers régionaux ont donc voté l’attribution aux établissements publics d’enseignement des subventions d’entretien et de réparations diverses pour un montant global de près de 2,5 M€.
Expérimentation pour des lycées écoresponsables
63 000 € pour accompagner les actions des lycées volontaires
Dans le cadre de la mise en place d’une Eco-Région, le Conseil régional, les Académies de Lyon et Grenoble et la Direction régionale de l’agriculture et de la forêt (DRAF) ont décidé d’inviter les établissements scolaires du secondaire de la région à entrer dans une démarche d’éco responsabilité à travers plusieurs thématiques : gestion des déchets, pratiques alimentaires, usage des fluides et consommables, vivre ensemble et hors de l’établissement, dimension internationale, transports. Avant la généralisation de cette démarche, 18 établissements volontaires participent actuellement à l’expérimentation. Les élus régionaux décident d’accorder une subvention globale de 63 000 € pour la définition et la mise en oeuvre d’actions écoresponsables expérimentales dans 12 premiers lycées.
Education à l’environnement et au développement durable
Plus de 481 000 € pour soutenir 40 actions locales d’éducation a l’environnement
La Région a choisi d’encourager les projets d’éducation à l’environnement et au développement durable portés par les équipes éducatives dans les écoles, collèges et lycées de Rhône-Alpes. A l’occasion de cette Commission permanente, elle soutient 40 projets déposés par les acteurs locaux, collèges et lycées de Rhône-Alpes en accordant une enveloppe globale dépassant 481 000 €.
Energie
Réalisation de 486 nouveaux chauffe-eau solaires individuels, 118 planchers solaires directs individuels et systèmes solaires combines individuels et 219 installations photovoltaïques raccordées au réseau a usage individuel grâce a la Région pour un montant total de 1,32 M€
Les énergies renouvelables ont le vent en poupe : 15 000 foyers rhônalpins ont choisi ces énergies et bénéficié des subventions régionales, à travers le Plan régional de développement des énergies renouvelables et de maîtrise de l’énergie, pour s’équiper de chauffe-eau solaires, de systèmes solaires combinés, de chaudières à bois ou de toits photovoltaïques. Ainsi, la Région vise, d’une part, à généraliser les bonnes pratiques sur l’ensemble du territoire régional et, d’autre part, à accélérer le recours aux énergies renouvelables en soutenant l’acquisition d’équipements performants et les démarches innovantes.
Festivals et manifestations culturelles
Aide à 71 festivals et manifestations culturelles pour plus de 1,11 M€
La Région Rhône-Alpes apportera cette année encore son soutien à une série de festivals et d’événements culturels se déroulant au cours du printemps et de l’été 2007 sur ses territoires. Ce sont ainsi 71 manifestations dans les domaines de la musique, de la littérature, du cinéma et du spectacle vivant, parmi lesquelles on retrouvera notamment La Biennale d’Art Contemporain de Lyon, qui seront aidées pour une enveloppe globale de plus de 1,11M€.
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Condensé sur 27 jours, le Tour de France à la Voile 2008, qui se déroule entre Dunkerque et Hyères Toulon Provence Méditerranée, s'annonce plus exigeant que jamais....
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